(Marque figurative)

BONNET Bernard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1979 par BONNET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNET Bernard domicilié(e) 2, rue de la Madeleine, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1989.

BONNET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PARLEMENT HORTICOLE ANTENNES REGIONALES P.H.A.R.E. , LA KARBONADE GRILLERIE , LE PALET DE VERDUN S/LE DOUBS J'ONS DE LA GUEULE ET J'SAVONS NAGER